Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROHAN DE FRANCE
SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS - SBS - S.A.

Numéro de dépôt :
1715120
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001
ROHAN DE FRANCE de SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS - SBS

Présentation de la marque ROHAN DE FRANCE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS - SBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROHAN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS - SBS domicilié(e) 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU - France.

La marque ROHAN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROHAN DE FRANCE est expirée depuis le 23 décembre 2001.

SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS - SBS a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE ROHAN , PRINCE DE ROHAN , LE FINOU , PETIT ROSE , ROHAN DE L'AULNE , NOHAN DE FRANCE


SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS - SBS - S.A. - 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Charcuteries et conserves de viandes